RETOUR       DOCUMENTS ADMINISTRATIFS FFESSM: TARIFS, ASSURANCES, STATUTS-RI    
 

Saison 2016 - 2017

Tarifs 2016/2017 : téléchargez

Assurances (saison 2016 - 2017)

Tableau des garanties et primes pour la saison 2016-2017 : téléchargez

Tableau des garanties et primes des assurances complémentaires pour les moniteurs exerçant à titre professionnel et/ou rémunéré : cliquez ici

Lettre de Lafont Assurances à l'attention des présidentes et présidents de clubs : téléchargez

Assurance responsabilité civile des dirigeants et assurance protection juridique des comités, clubs et SCA (Notice) : cliquez ici

Déclaration d'accident corporel : téléchargez

Tarifs des assurances pour les structures commerciales agréées (SCA) : cliquez ici

Bulletin d'adhésion Responsabilité Civile SCA : cliquez ici

Demande d'attestation d'assurance en RC : cliquez ici

Attestation d'assurance pour le Téléthon : Identifiez-vous

 

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Autres Règlements et documents

Statuts - Règlement Intérieur

STATUTS et REGLEMENT INTERIEUR de la FFESSM, RI adopté à l'assemblée générale de Marignane en mai 2017 : téléchargez

Règlement disciplinaire relatif à la lutte contre le dopage adopté à l'assemblée générale 2016 de Limoges : téléchargez 

Règlement disciplinaire adopté à l'assemblée générale 2017 de Dijon : téléchargez

Charte du moniteur fédéral 1er degré : téléchargez
Charte du moniteur fédéral 2ème degré : téléchargez
Autorisation parentale : téléchargez
Charte d'agrément par la FFESSM des organismes associés : téléchargez
Charte des structures commerciales agréées (SCA) : Cliquez ici
Charte des points rando : téléchargez

 

Rappel : Le Code du sport impose à tout groupement sportif d'informer et de proposer à ses membres la faculté de souscrire une garantie complémentaire Assurance Individuelle Accident et Assistance (A.I.A)

 
   
   
 

 

       
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