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Saison 2016 - 2017

Téléchargement par documents (saison 2016/2017)

Tarifs 2016/2017 : téléchargez

Nouvelle affiliation

Dossier d'affiliation club complet, saison 2016/2017 (archive zip) : téléchargez

Renouvellement

Mise à jour des informations club : téléchargez

Téléchargement par documents (saison 2016/2017)

Lettre d'accompagnement du dossier d'affiliation club 2016/2017 : téléchargez
Questionnaire de demande d'affiliation club : téléchargez
Conditions d'affiliation club : téléchargez
Modèle de statuts de club : téléchargez
Tarifs 2016/2017 :
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Assurance : Résumé des garanties Axa Licenciés :
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Assurance : Résumé des garanties Axa Moniteurs : téléchargez

   

Saison 2015 - 2016

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Tarifs 2015/2016 : téléchargez

Nouvelle affiliation

Dossier d'affiliation club complet, saison 2015/2016 (archive zip) : téléchargez

Renouvellement

Mise à jour des informations club : téléchargez

Téléchargement par documents (saison 2015/2016)

Lettre d'accompagnement du dossier d'affiliation club 2015/2016 : téléchargez
Questionnaire de demande d'affiliation club : téléchargez
Conditions d'affiliation club : téléchargez
Modèle de statuts de club : téléchargez
Tarifs 2015/2016 :
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Assurance : Résumé des garanties Axa Licenciés :
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Assurance : Résumé des garanties Axa Moniteurs : téléchargez

 

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Divers

Statuts et règlement intérieur de la FFESSM adopté à l'assemblée générale de Limoges en avril 2016 : téléchargez
Règlement disciplinaire adopté à l'assemblée générale 2016 à Limoges : téléchargez
Règlement financier adopté à l'AGO du 5 juin 2004 à Lyon et modifié à l'AGO du 21 mars à Annecy : téléchargez
Charte des structures commerciales agréées (SCA) :Cliquez ici
Charte des points rando : téléchargez
Code du sport - Extraits relatifs aux règles techniques et de sécurité dans les établissements organisant la pratique et l'enseignement des activités sportives et de loisir en plongée subaquatique à l'air : téléchargez
Code du sport - Extraits relatifs aux règles techniques et de sécurité dans les établissements organisant la pratique et l'enseignement des activités sportives et de loisir en plongée subaquatique aux mélanges : téléchargez

 

 
   
   
 

 

       
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