RETOUR       Club, licence - peut on soccuper dun club sans avoir de licence   
 

La réponse est non conformément aux articles suivants :
Statuts: Article 6 – obligation

Les membres adhérents des associations affiliées ou des sections des clubs multisports doivent être titulaires d’une licence. En cas de non-respect de cette obligation par une association affiliée, la fédération peut prononcer une sanction dans les conditions prévues par le règlement disciplinaire.


RI: Article XI.2. — obligation de licence et missions:

Pour être investi d'une fonction, d'une délégation ou d'une mission, obligation est faite d'être licencié à la FFESSM et à jour de ses cotisations, sauf dérogation exceptionnelle accordée par le Président de la fédération.
 

En espérant avoir répondu à votre attente.

 
   
 

 

       
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