Subventions Parts Territoriales 2022 - ANS

Retrouvez dans cette rubrique tous les documents utiles à votre demande de subvention "Parts Territoriales" 2022, ainsi qu'au bilan des actions subventionnées en 2021.

Pour répondre à l'objectif d'accroître le nombre de pratiquants de 3 millions d’ici les Jeux de Paris 2024, l’Agence Nationale du Sport (ANS) demande aux fédérations de développer un projet sportif fédéral qui présente leurs orientations prioritaires dans une logique de développement des pratiques et de responsabilité sociale et environnementale sur l’ensemble du territoire.

Ainsi, les stratégies nationales et territoriales devront satisfaire à des critères d’intérêt général permettant de garantir la pratique du sport pour tous les publics, à tous les âges de la vie et sur tous les territoires, dans l’objectif d’augmenter le nombre de licences de la fédération.
Conséquence : les actions visant à corriger les inégalités sociales et territoriales en matière d’accès aux pratiques seront privilégiées, en particulier en direction de la pratique féminine et des personnes en situation de handicap. Il en sera de même des actions renforçant la lutte contre les dérives (discriminations, homophobie, radicalisation…) et les violences dans le sport (harcèlement, violences physiques et sexuelles).

A l’heure où la note de cadrage ci-dessous a été rédigée, c’est le PSF 2021-2024 qui s’applique. Le nouvel exécutif élu pour la période 2021-2024 aura à charge de rédiger le prochain PSF de la FFESSM.  Sa déclinaison dans le cadre des subventions PSF-PT n’interviendra qu’à partir de l’année 2022.

La campagne est ouverte jusqu'au 8 mai 2022.

  • Pour télécharger la note de cadrage 2022 (clubs et OD) : cliquez ici
     
  • Pour télécharger le process de gestion des subventions dites Parts Territoriales - ANS 2022 : cliquez ici
     
  • Pour télécharger la note n°DFT-2021-02 de l'ANS relative à la campagne PSF 2022 : cliquez ici
     
  • Pour télécharger le guide de l'ANS pour l'évaluation des actions financées au titre des projets sportifs fédéraux (PSF) 2022 : cliquez ici
     
  • Pour télécharger la liste des codes par région nécessaires pour déposer une demande de subvention dans Le Compte Asso (LCA) : cliquez ici
     
  • ​Pour télécharger le Guide de la FFESSM "Construire un projet associatif ou de développement" : cliquez ici

Les guides de l'ANS sont téléchargables sur la page d'accueil d'Osiris, y compris la procédure pour les comptes-rendus financiers.