Saison 2016 - 2017
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Divers

Statuts et règlement intérieur de la FFESSM adopté à l'assemblée générale de Marignane en mai 2017 : téléchargez
Règlement disciplinaire adopté à l'assemblée générale 2017 à Dijon : téléchargez
Règlement disciplinaire relatif à la lutte contre le dopage adopté à l'assemblée générale 2016 à Limoges : téléchargez
Charte des structures commerciales agréées (SCA) :Cliquez ici
Charte des points rando : téléchargez
Code du sport - Extraits relatifs aux règles techniques et de sécurité dans les établissements organisant la pratique et l'enseignement des activités sportives et de loisir en plongée subaquatique à l'air : téléchargez
Code du sport - Extraits relatifs aux règles techniques et de sécurité dans les établissements organisant la pratique et l'enseignement des activités sportives et de loisir en plongée subaquatique aux mélanges : téléchargez