Définition de la randonnée subaquatique et cadre réglementaire

La randonnée subaquatique une activité qui permet la découverte et l’observation ludique et éco-responsable du milieu subaquatique en réalisant une ballade en surface, équipé de Palmes, Masque et Tuba (PMT) ponctuée le cas échéant de courtes et peu profondes immersions en apnée.

Cette pratique se caractérise par un site de pratique protégé ou non protégé au sens de la réglementation du littoral sur lequel peut se dérouler une activité de randonnée subaquatique qui sera classée en Activité Physique et Sportive (APS) s'exerçant dans un environnement spécifique dès lors qu'elle est organisée et/ou animée.

La randonnée subaquatique est une activité s'exerçant en environnement spécifique et relevant ainsi de la délégation ministérielle conférée à la FFESSM.

L'existence d'une “animation spécifique” tendant à inciter le pratiquant à l'incursion et l'observation sous-marine, implique la classification de la zone de pratique en zone d'activités physiques et sportives s'exerçant dans un environnement spécifique.

Ainsi, tout élément incitatif à la découverte du milieu subaquatique (accueil spécifique, panneaux d'information terrestres, fourniture de supports, plaquettes, signalétique sous-marine, diverses démarches de formation, ...), caractérise l'existence d'une animation de randonnée subaquatique.

C’est une activité « grand public », souvent pratiquée en famille, sans nécessité de formation préalable.

Elle est organisée principalement dans la zone proche de la surface et sur des fonds peu importants et en eaux claires.

La randonnée subaquatique est facile d’accès, et peut être organisée par des centres de plongée avec éventuellement des guides spécialisés pour l’animer.

Elle peut aussi être pratiquée de manière autonome sur des sites dédiés comme les sentiers sous-marins balisés, ou des sites propices à ce type d’évolution (comme des sites identifiés dans le cadre du schéma départemental des itinéraires de pleine nature). A noter que la pratique sans équipement (PMT) demeure du domaine de la baignade. Dans le cas d’une baignade, il n'y a aucune forme d'animation tendant à inciter le pratiquant à l'incursion et l'observation sous-marine. Et l'accès est gratuit. Dans ce cas, l'activité relève de la réglementation de la baignade en termes d'encadrement, d'hygiène et de sécurité.

La pratique organisée de randonnée subaquatique se caractérise par cinq éléments :

• Le type de protection de la zone, qui est déterminé par la présence ou non de bouées et de balises ainsi que par les restrictions d'usage qui s'y rattachent (zone réservée à la baignade, interdite de navigation, interdite de chasse et de pêche).
• Le statut de l'établissement, qui peut être un établissement d'APS au sens du Code du Sport, ou tout établissement public ou assimilé.
• Le statut du pratiquant, selon qu'il accède à l'activité librement, ou moyennant un droit d'accès payant et avec ou sans prise en charge par un établissement identifié.
• Le type d'encadrement, qui est identifié en fonction du statut bénévole ou rémunéré des encadrants et des actions soit de simple surveillance garantissant la sécurité de la zone, soit d'animation, enseignement ou accompagnement de la pratique. Ces trois domaines d'intervention relevant de l'ensemble de la réglementation sur l'encadrement des APS au sens de l'art. L 212-1 du Code du Sport.
• Le type d'animation, qui est pris au sens large. C’est en fait l’ensemble des moyens mis en œuvre (pédagogiques et techniques), des outils et des supports qui concourent à apporter au pratiquant de l'information, des connaissances, de la technicité.

Vous êtes prêts ? Il est temps pour vous de valider vos connaissances en répondant aux questions du quiz du module 1 :