Statuts & Règlements
Les Statuts
C'est le contrat qui lie les membres de l'association. Ils comportent obligatoirement : le titre exact de l'association, le siège social, le but, ou objet de l'association, les moyens mis en œuvre qui doivent servir à atteindre ce but.
Le Règlement Intérieur
C’est un document écrit destiné à compléter les statuts. Il précise, par exemple, les droits et les obligations des membres et l’organisation interne de l’association.
La Charte
C'est un texte juridique solennel ou une règle fondamentale, censée s'appliquer à tous, ayant pour but de garantir des libertés, des droits ou des devoirs.
Constitution de la Commission des Sportifs de Haut-Niveau ( Hockey Subaquatique, Apnée, Nage avec Palmes)
Suite aux évolutions statutaires et au vue des élections du Comité Directeur National qui auront lieu début décembre 2024 (AG des 7 et 8 décembre 2024), nous vous informons qu’une Commission des Sportifs de Haut-Niveau doit être constituée en amont.
Elle est composée comme suit :
4 membres de chaque discipline reconnue de Haut-Niveau, deux femmes et deux hommes pour chacune des disciplines soit 12 membres élus (6 femmes – 6 hommes) majeurs au jour de l’élection.
Pour ce faire, vous pouvez candidater à partir de maintenant en nous renvoyant, au mail suivant secretariat@ffessm.fr la fiche ci-dessous dûment complétée et ce avant le 15 août 2024 – date limite
Condition :
Pour être éligible, un sportif qui souhaite être membre de la CSHN doit remplir les conditions cumulatives suivantes :
- Figurer sur la liste des SHN (élite, sénior, relève ou reconversion) ou y avoir figuré au moins une fois
depuis moins de 8 ans au jour de l’élection ;
- Être licencié en cours de validité ;
- Être majeur au jour de l’élection.
- Ne pas être visé par les incompatibilités prévues à l’article 16 des statuts de la FFESSM.
- Faire acte de candidature
Liste des candidatures (mise en ligne le 31 août 2024) :
Apnée :
- Béatrice ROUVIER
Nage avec Palmes :
- Nolwenn PATRIE
- Camille JULIEN
- Charlotte FRUEH-RICHARDOT
- Hugo MEYER
- Kévin LASSERRE
Hockey Subaquatique :
- Hyacinthe FLANDRIN
- Cécile ROUSSEL
RESULTATS élections CSHN (mise en ligne le 01 octobre 2024) :
Participation pour la commission NAP 65 % - la commission Hockey 35 % - la commission Apnée 48 %
Sont élus au CSHN :
SHN Nage avec Palmes :
2 femmes : PATRIE Nolwenn - JULIEN Camille
2 hommes : MEYER Hugo - LASSERRE Kévin
SHN Hockey Subaquatique :
2 femmes : ROUSSEL Cécile - 1 poste vacant
2 hommes : FLANDRIN Hyacinthe - 1 poste vacant
SHN Apnée :
2 femmes : ROUVIER Béatrice - 1 poste vacant
2 hommes : 2 postes vacants
Constitution du Bureau des Juges-Arbitres et entraîneurs (BJAE) ( Apnée, Nage avec Palmes, Nage en Eau Vive, Orientation Subaquatique, Hockey subaquatique, Photo Vidéo, Plongée sportive en Piscine, Tir sur cible) :
Suite aux évolutions statutaires et au vue des élections du Comité Directeur National qui auront lieu début décembre 2024 (AG des 7 et 8 décembre 2024), nous vous informons qu’un Bureau des Juges-Arbitres et entraîneurs (BJAE) doit être constitué en amont.
Il est composé comme suit :
Deux collèges : le Collège des Juges-Arbitres (CJA) et le collège des Entraîneurs Nationaux (CENF).
Chaque collège est constitué de 6 membres issu des commissions sportives de la FFESSM, trois femmes et trois hommes.
Liste des candidatures CJA (mise en ligne le 31 août 2024) :
Apnée :
- Sylvie CHEROUVRIER
- Eric COROMPT
Nage avec Palmes :
- Marielle GUILHEN
- Claude PHILIPPE
Hockey Subaquatique :
- Julie VINCENT
- Alexandre DAVION
Nage en Eau vive :
- Francis WURSTHORN
Orientation subaquatique :
- Pascale GLESS
- René KOBLER
Photo Vidéo :
- Catherine HERVE
- Patrick RAGOT
Plongée Sportive en Piscine :
- Sylvie BOYAVALLE
- Noël GENET
Tir sur Cible :
- Joelle LE MOEL
- Michel RENARD
RESULTATS élections CJA (mise en ligne le 01 octobre 2024) :
Participation 88 %
Sont élus au CJA :
3 femmes : VINCENT Julie - HERVE Catherine - LE MOEL Joelle
3 hommes : COROMPT Eric - PHILIPPE Claude - GENET Joël
Liste des candidatures CEN (mise en ligne le 31 août 2024 - 31 octobre 2024) :
Apnée :
- Marc VIEUGUE
Nage avec Palmes :
- Thomas CHASTAGNER
Hockey Subaquatique :
- Sarah CUVELIER
- Nicolas LEGEAY
Nage en Eau vive :
- Vacant
Orientation subaquatique :
- Florence PLOETZE
- Tobias PLOETZE
Photo Vidéo :
- Vacant
Plongée Sportive en Piscine :
- Emmanuel DUCHESNE
Tir sur Cible :
- Vacant
RESULTATS élections CEN (mise en ligne le 04 novembre 2024) :
Participation 100 %
Sont élus au CEN :
3 femmes : Florence PLOETZE - Sarah CUVELIER - 1 poste vacant
3 hommes : Marc VIEUGUE - Emmanuel DUCHESNE - Nicolas LEGEAY
Candidats représentants de la CSHN et du BJAE au Comité Directeur National : (Mise en ligne le 07/11/2024)
BJAE :
Collège des Juges Arbitres : Eric COROMPT (Apnée) et Claude PHILIPPE (NAP)
Collège des Entraîneurs Nationaux : Sarah CUVELIER (Hockey Sub)
CSHN :
Femme : Béatrice ROUVIER
Homme : Hugo MEYER
