Assemblée générale ordinaire saison 2021

La prochaine assemblée générale ordinaire de la FFESSM aura lieu les 24 et 25 septembre prochains à Marseille pour les votes du rapport moral et financier de la saison 2021, ceci se fera dans le cadre du FORUM des OD
Assemblée Générale 2022 - Marseille

Voici principaux renseignements concernant notre prochaine Assemblée Générale Ordinaire prévue à Marseille pour clôturer réglementairement la saison fédérale 2021 et voter le rapport moral et les comptes de la saison 2021 qui n’ont pu être votés lors de l’AG élective d’avril de Lyon. 

Elle s'intégrera comme annoncé dans le FORUM des OD (ouvert aux Organes Déconcentrés et aux structures Clubs et Sca ) intitulé « Ensemble participons à la Fédération de demain ».

Lieu : 

Mercure Marseille Centre Vieux Port
World Trade Center
1 rue Neuve Saint Martin
13001 Marseille

Le samedi 24 septembre 2022 :

- de 14 h 00 à 18 h 00 : enregistrement des mandats en parallèle du FORUM des OD

Le dimanche 25 septembre 2022 :

- de 9 h 00 à 10 h 00 : Assemblée Générale Ordinaire, intégrée dans le FORUM des OD

Le secrétariat fédéral sera à votre disposition pour vous fournir tous les renseignements dont vous pourriez avoir besoin

Le Programme

Vous voudrez bien trouver, ci-dessous, le programme des travaux de notre Assemblée.

Samedi 24 septembre 2022 :

• 14 h 00 à 18 h 00 : Enregistrement des mandats -  World Trade Center

Dimanche 25 septembre 2022 :   Assemblée Générale ordinaire - World Trade Center

• 9 h 00 à 10 h 00 :

-  Quorum AG et bureau électoral

- Approbation des résolutions (Conformément à l’art. 8.2) 9° 1-a) des statuts, le texte et l'exposé des motifs des projets de résolutions inscrits à l'ordre du jour vous seront communiqués quinze jours avant la réunion de l'Assemblée Générale).

ORDRE DU JOUR : conformément aux Statuts article 12.2 3°) et 4°)

* Rapports sur la gestion, sur la situation morale et financière de la fédération saison fédérale 2021. Rapport du Commissaire aux comptes. Approbation des comptes de l’exercice clos saison fédérale 2021 et vote du budget prévisionnel saison fédérale 2022 (Résolutions d’adoption).

* Autres résolutions avec la nomination du cabinet de Commissaire aux Comptes pour 2022-2027.

Représentation

Seuls les clubs et les structures commerciales agréées en règle avec la Fédération pourront prendre part aux scrutins. A cet effet, vous devez avoir réglé le montant du droit d’affiliation 2022 (associations) ou du droit d’agrément 2022 (Sca et Scia). Le Président du Club, le responsable légal de la Sca ou leurs représentants (ou délégués) doivent être licenciés de l’année 2022 en cours.

Concernant les modalités de représentation et de délégation, nous vous renvoyons aux documents de l’espace fédéral « documents statutaires » consultables en ligne sur le site internet de la Fédération (Statuts et RI de la FFESSM).

Le mandat de votre Club ou Sca vous sera adressé ultérieurement.

Merci à chaque président de Club ou responsable légal de Sca de vérifier en amont dans la fiche club/structure “Monclub”, dans l’onglet “structure” que le président ou le responsable légal est le bon (si besoin à l’aide du numéro de licence). Et de vérifier dans sa propre fiche licencié les bonnes adresses mail et postale personnelles référencées.

 

Téléchargements

Convocation Assemblée Générale Ordinaire 2022

PV d'AG - avril 2022 

Rapport du commissaire aux comptes sur les comptes annuels

Rapport du commissaire aux comptes sur les conventions réglementées

Bilan et compte de résultats (mis en ligne le 20/07/2022)

Annexe aux comptes annuels (mis en ligne le 20/07/2022)

Prévisionnel 2021 - Réalisé 2021 - Prévisionnel 2022 (mis en ligne le 20/07/2022)

Budget des commissions réalisé - 2021 (mis en ligne le 20/07/2022)

État des licences par comité - saison fédérale 2021 (mis en ligne le 20/07/2022)

Affiliation des Clubs et Sca - saison fédérale 2021 (mis en ligne le 20/07/2022)