Assemblée générale ordinaire saison 2021
Voici principaux renseignements concernant notre prochaine Assemblée Générale Ordinaire prévue à Marseille pour clôturer réglementairement la saison fédérale 2021 et voter le rapport moral et les comptes de la saison 2021 qui n’ont pu être votés lors de l’AG élective d’avril de Lyon.
Elle s'intégrera comme annoncé dans le FORUM des OD (ouvert aux Organes Déconcentrés et aux structures Clubs et Sca ) intitulé « Ensemble participons à la Fédération de demain ».
Lieu :
Mercure Marseille Centre Vieux Port
1 rue Neuve Saint Martin
13001 Marseille
Le samedi 24 septembre 2022 :
- de 14 h 00 à 18 h 00 : enregistrement des mandats en parallèle du FORUM des OD
Le dimanche 25 septembre 2022 :
- de 9 h 00 à 10 h 00 : Assemblée Générale Ordinaire, intégrée dans le FORUM des OD
Le secrétariat fédéral sera à votre disposition pour vous fournir tous les renseignements dont vous pourriez avoir besoin
Le Programme
Vous voudrez bien trouver, ci-dessous, le programme des travaux de notre Assemblée.
Samedi 24 septembre 2022 :
• 14 h 00 à 18 h 00 : Enregistrement des mandats - Mercure Marseille Centre Vieux Port
Dimanche 25 septembre 2022 : Assemblée Générale ordinaire - Mercure Marseille Centre Vieux Port
• 9 h 00 à 10 h 00 :
- Quorum AG et bureau électoral
- Approbation des résolutions (Conformément à l’art. 8.2) 9° 1-a) des statuts, le texte et l'exposé des motifs des projets de résolutions inscrits à l'ordre du jour vous seront communiqués quinze jours avant la réunion de l'Assemblée Générale).
ORDRE DU JOUR : conformément aux Statuts article 12.2 3°) et 4°)
* Rapports sur la gestion, sur la situation morale et financière de la fédération saison fédérale 2021. Rapport du Commissaire aux comptes. Approbation des comptes de l’exercice clos saison fédérale 2021 et vote du budget prévisionnel saison fédérale 2022 (Résolutions d’adoption).
* Autres résolutions avec la nomination du cabinet de Commissaire aux Comptes pour 2022-2027.
Représentation
Seuls les clubs et les structures commerciales agréées en règle avec la Fédération pourront prendre part aux scrutins. A cet effet, vous devez avoir réglé le montant du droit d’affiliation 2022 (associations) ou du droit d’agrément 2022 (Sca et Scia). Le Président du Club, le responsable légal de la Sca ou leurs représentants (ou délégués) doivent être licenciés de l’année 2022 en cours.
Concernant les modalités de représentation et de délégation, nous vous renvoyons aux documents de l’espace fédéral « documents statutaires » consultables en ligne sur le site internet de la Fédération (Statuts et RI de la FFESSM).
Le mandat de votre Club ou Sca vous sera adressé ultérieurement.
Merci à chaque président de Club ou responsable légal de Sca de vérifier en amont dans la fiche club/structure “Monclub”, dans l’onglet “structure” que le président ou le responsable légal est le bon (si besoin à l’aide du numéro de licence). Et de vérifier dans sa propre fiche licencié les bonnes adresses mail et postale personnelles référencées.
Téléchargements
Convocation Assemblée Générale Ordinaire 2022
Résolutions Assemblée Générale Ordinaire 2022
Rapport du commissaire aux comptes sur les comptes annuels
Rapport du commissaire aux comptes sur les conventions réglementées
Bilan et compte de résultats (mis en ligne le 20/07/2022)
Annexe aux comptes annuels (mis en ligne le 20/07/2022)
Prévisionnel 2021 - Réalisé 2021 - Prévisionnel 2022 (mis en ligne le 20/07/2022)
Budget des commissions réalisé - 2021 (mis en ligne le 20/07/2022)
État des licences par comité - saison fédérale 2021 (mis en ligne le 20/07/2022)
Affiliation des Clubs et Sca - saison fédérale 2021 (mis en ligne le 20/07/2022)
Rapport saison 2021 sur la gestion et la situation morale de la FFESSM (mis en ligne le 22/08/2022)
proposé par René CAVALLO, membre du Conseil des Sages de la fédération, lors de l’AG ordinaire de Lyon du 23 avril 2022.
Rapport moral d'activités (mis en ligne le 22/08/2022)
Rapport administratif (mis en ligne le 22/08/2022)
Rapport financier (mis en ligne le 22/08/2022)
